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Agence immobilière CENTURY 21 Terre des Aulnes AULNOYE AYMERIES - 59620 - Nord

Agence immobilièreCENTURY 21 Terre des Aulnes, 59620 AULNOYE AYMERIES
CENTURY 21 Terre des Aulnes
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  • Raison sociale : TERRE DES AULNES
  • RCS VALENCIENNES 879130185
  • SAS au capital de : 1500 €
  • Adresse du siège Social : 21 place serge Juste
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  • Numéro de déclaration de TVA : FR46879130185
  • Le titre professionnel d'agent immobilier est régi par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 (dite "loi Hoguet")
    et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972
  • Carte professionnelle n° : NC délivrée par la CCI de : CCI DU GRAND HAINAUT , 3 Avenue du sénateur GIRARD VALENCIENNES , FRANCE
  • Nom et Adresse du garant : GALLIAN 89 Rue la Boétie, 75008 Paris

  • En cas de litige avec la société TERRE DES AULNES relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir le médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, dont les coordonnées et le site Internet sont : MEDIMMOCONSO, Allée du Parc de Mesemena ' Bât A ' CS 25222 ' 44505 LA BAULE - Mail :contact@medimmoconso.fr - Site Internet : http://medimmoconso.fr .


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